Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site maisons-origone.com (ci-après « le Site »).

1. Éditeur du site

Le Site est édité par la société PERIMMO, sous le nom commercial HABSIDE.
Société par actions simplifiée au capital de 400 000 €
Siège social : 25 rue des Phocéens, 13002 Marseille
RCS Marseille 419 541 503
Téléphone : 04 91 32 28 28
E-mail : contact@maisons-origone.com

Directeur de la publication : Henri Perez, Directeur Général.

2. Hébergeur

o2switch SAS
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
www.o2switch.fr

3. Conception et réalisation

Marsatwork
118 rue Sainte, 13007 Marseille
marsatwork.fr

4. Objet du site et informations mises à disposition

Le Site présente les maisons évolutives Origone, leur conception et leurs avantages, et permet de contacter l’équipe. Les informations, visuels, plans et caractéristiques présentés sont donnés à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Ils peuvent évoluer sans préavis. Seuls les documents contractuels remis lors d’une réservation font foi.

Les labels et performances énergétiques mentionnés (Promotelec Habitat neuf, mention Habitat Respectueux de l’Environnement, Effinergie+) dépendent de chaque programme et de chaque maison. Renseignez-vous auprès de l’équipe pour connaître les caractéristiques exactes du projet qui vous intéresse.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir garantir qu’elles sont exhaustives ou exemptes d’erreur. Il ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site ou de son utilisation, d’une interruption ou d’une indisponibilité du Site, ni de la présence d’un virus.

Le Site peut contenir des liens ou des contenus issus de sites tiers (par exemple une vidéo YouTube). L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, photographies, illustrations, plans, logos, marques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de PERIMMO ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.